920 798 584
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 920 798 584
INSEE- Dénomination
- 920 798 584
- SIREN
- 920 798 584
- SIRET (siège)
- 920 798 584 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR82920798584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 798 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- -
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 920 798 584
L'activité principale de l'établissement est la couture. La Fabrication , la vente en ligne de patron de coutures et de vêtements .
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Dirigeants et représentants de 920 798 584
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 920 798 584
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
920 798 584 00024 · ouvert le 25 novembre 2022 · NAF 1413Z
- BESANCONFermé
920 798 584 00016 · ouvert le 25 novembre 2022 · NAF 1413Z
Conformité de 920 798 584
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 920 798 584. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 920 798 584 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 920 798 584
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- création
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