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922 045 307

Active
Siren922 045 307Entrepreneur individuel FONTAINES-SUR-SAONE

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 922 045 307

Dénomination
922 045 307
SIREN
922 045 307
SIRET (siège)
922 045 307 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28922045307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 045 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
-
Siège social
FONTAINES-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 922 045 307

Auto-édition de livres : impression et revente en librairie.::::::::::::::

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Dirigeants et représentants de 922 045 307

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 922 045 307

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif

    922 045 307 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 9003B

Conformité de 922 045 307

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 045 307. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 922 045 307 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 922 045 307

Aucune annonce BODACC trouvée.

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