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923 291 769

Active
Siren923 291 769Entrepreneur individuel TULLINSCréée le 31 janvier 2022

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 923 291 769

Dénomination
923 291 769
SIREN
923 291 769
SIRET (siège)
923 291 769 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64923291769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 291 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
31 janvier 2022
Siège social
TULLINS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 923 291 769

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 923 291 769

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 291 769

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TULLINSSiègeActif

    923 291 769 00019 · ouvert le 31 janvier 2022 · NAF 7111Z

Conformité de 923 291 769

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 291 769. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 291 769 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 291 769

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2022

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