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930 798 335

Active
Siren930 798 335Entrepreneur individuel Grand BourgtherouldeCréée le 08 juillet 2024

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 930 798 335

Dénomination
930 798 335
SIREN
930 798 335
SIRET (siège)
930 798 335 00020
N° TVA intracommunautaire
FR48930798335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 798 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
08 juillet 2024
Siège social
Grand Bourgtheroulde
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 930 798 335

Création et vente d'articles de décoration en ligne et sur les marchés. Ces objets sont constitués de différentes matières (bois, carton, métal, verre, plastique...)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 930 798 335

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 930 798 335

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Grand BourgtherouldeSiègeActif

    930 798 335 00020 · ouvert le 15 juillet 2024 · NAF 3299Z

  • Les Monts du RoumoisFermé

    930 798 335 00012 · ouvert le 15 juillet 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 930 798 335

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 930 798 335

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 930 798 335. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 930 798 335 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 930 798 335

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-07-15

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2024