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932 920 515

Active
Siren932 920 515Entrepreneur individuel BesançonCréée le 12 septembre 2024

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 932 920 515

Dénomination
932 920 515
SIREN
932 920 515
SIRET (siège)
932 920 515 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90932920515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 920 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
12 septembre 2024
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 932 920 515

Location meublée non professionnelle

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Dirigeants et représentants de 932 920 515

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 932 920 515

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    932 920 515 00016 · ouvert le 20 juillet 2024 · NAF 6820A

Conformité de 932 920 515

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 932 920 515. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 932 920 515 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 932 920 515

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2024

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