Checkers

934 839 549

Active
Siren934 839 549Entrepreneur individuel Bourg-en-BresseCréée le 04 novembre 2024

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

Fiche d'identité de 934 839 549

Dénomination
934 839 549
SIREN
934 839 549
SIRET (siège)
934 839 549 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48934839549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 839 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
04 novembre 2024
Siège social
Bourg-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 934 839 549

Nettoyage courant des bâtiments

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 934 839 549

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 934 839 549

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bourg-en-BresseSiègeActif

    934 839 549 00011 · ouvert le 30 octobre 2024 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 934 839 549

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 30 octobre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 934 839 549

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 839 549. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 934 839 549 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 934 839 549

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-04 · Début d'activité : 2024-10-30

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2024