938 940 814
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 938 940 814
INSEE- Dénomination
- 938 940 814
- SIREN
- 938 940 814
- SIRET (siège)
- 938 940 814 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72938940814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 940 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 27 décembre 2024
- Siège social
- Celles-sur-Ource
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 938 940 814
Culture de la vigne
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Dirigeants et représentants de 938 940 814
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 938 940 814
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Celles-sur-OurceSiègeActif
938 940 814 00016 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 0121Z
Conformité de 938 940 814
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 940 814. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 938 940 814 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 938 940 814
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 2024
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