940 330 285
Active1071D · Pâtisserie
Fiche d'identité de 940 330 285
INSEE- Dénomination
- 940 330 285
- SIREN
- 940 330 285
- SIRET (siège)
- 940 330 285 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR07940330285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 330 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 03 avril 2025
- Siège social
- Paslières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 940 330 285
pâtisserie
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Dirigeants et représentants de 940 330 285
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 940 330 285
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PaslièresSiègeActif
940 330 285 00013 · ouvert le 24 février 2025 · NAF 1071D
Documents juridiques de 940 330 285
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 940 330 285
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 330 285. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 940 330 285 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 940 330 285
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 2025
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