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941 001 968

Active
Siren941 001 968Entrepreneur individuel IttevilleCréée le 07 mars 2025

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 941 001 968

Dénomination
941 001 968
SIREN
941 001 968
SIRET (siège)
941 001 968 00010
N° TVA intracommunautaire
FR75941001968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 001 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
07 mars 2025
Siège social
Itteville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 001 968

Conception, création et ventes d'articles artisanaux : objets et accessoires de décoration, bougies et objets parfumés sur stands et marchés de Noël

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 941 001 968

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 001 968

1 établissement, dont 1 en activité.

  • IttevilleSiègeActif

    941 001 968 00010 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 941 001 968

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 941 001 968

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 001 968. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 001 968 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 001 968

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2025

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