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941 523 813

Active
Siren941 523 813Entrepreneur individuel Albigny-sur-SaôneCréée le 03 mars 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 941 523 813

Dénomination
941 523 813
SIREN
941 523 813
SIRET (siège)
941 523 813 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30941523813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 523 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
03 mars 2025
Siège social
Albigny-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 523 813

animatrice et créatrice de peinture sur porcelaine

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 941 523 813

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 523 813

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Albigny-sur-SaôneSiègeActif

    941 523 813 00017 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de 941 523 813

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 941 523 813

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 523 813. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 523 813 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 523 813

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2025

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