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944 236 348

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Siren944 236 348Entrepreneur individuel Saint-Gilles-Vieux-MarchéCréée le 09 mai 2025

6820A · Location de logements

Documents

Fiche d'identité de 944 236 348

Dénomination
944 236 348
SIREN
944 236 348
SIRET (siège)
944 236 348 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14944236348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 236 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
09 mai 2025
Siège social
Saint-Gilles-Vieux-Marché
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 944 236 348

Loueur en meublée non professionnelle

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Dirigeants et représentants de 944 236 348

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 944 236 348

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Gilles-Vieux-MarchéSiègeActif

    944 236 348 00016 · ouvert le 30 octobre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de 944 236 348

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 944 236 348

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 944 236 348. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 944 236 348 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 944 236 348

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2025