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945 043 396

Active
Siren945 043 396Entrepreneur individuel CALUIRE ET CUIRECréée le 24 juin 2025

1071D · Pâtisserie

Documents

Fiche d'identité de 945 043 396

Dénomination
945 043 396
SIREN
945 043 396
SIRET (siège)
945 043 396 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38945043396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 945 043 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
24 juin 2025
Siège social
CALUIRE ET CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 945 043 396

Confection de pâtisserie et gâteaux destinés à la vente

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Dirigeants et représentants de 945 043 396

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 945 043 396

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CALUIRE ET CUIRESiègeActif

    945 043 396 00015 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 1071D

Documents juridiques de 945 043 396

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 945 043 396

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 945 043 396. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 945 043 396 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 945 043 396

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2025