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951 877 042

Active
Siren951 877 042Entrepreneur individuel BriançonCréée le 03 mai 2023

2120Z · Fabrication de préparations pharmaceutiques

Documents

Fiche d'identité de 951 877 042

Dénomination
951 877 042
SIREN
951 877 042
SIRET (siège)
951 877 042 00048
N° TVA intracommunautaire
FR26951877042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 877 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2120Z - Fabrication de préparations pharmaceutiques
Date de création
03 mai 2023
Siège social
Briançon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 951 877 042

Vente de ticket au clients pour monter et a bord de la caleche hippomobile pour faire une balade sur route et chemin. Achat de foin et d'aliments pour chevaux.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 951 877 042

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 951 877 042

2 établissements, dont 2 en activité.

  • BriançonSiègeActif

    951 877 042 00048 · ouvert le 15 juin 2026 · NAF 9329Z

  • Peyre en AubracActif

    951 877 042 00014 · ouvert le 26 avril 2023 · NAF 2120Z

Documents juridiques de 951 877 042

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 mai 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 04 mai 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 04 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 951 877 042

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 951 877 042. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 951 877 042 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 951 877 042

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-06-15

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2023