952 330 512
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 952 330 512
INSEE- Dénomination
- 952 330 512
- SIREN
- 952 330 512
- SIRET (siège)
- 952 330 512 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11952330512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 330 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 09 mai 2023
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 952 330 512
Vente bazars articles de paris et alimentation
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Dirigeants et représentants de 952 330 512
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 952 330 512
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
952 330 512 00015 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 4789Z
Conformité de 952 330 512
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 952 330 512. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 952 330 512 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 952 330 512
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 mai 2023
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