952 482 313
Active8559A · Formation continue d'adultes
Fiche d'identité de 952 482 313
INSEE- Dénomination
- 952 482 313
- SIREN
- 952 482 313
- SIRET (siège)
- 952 482 313 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96952482313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 482 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A - Formation continue d'adultes
- Date de création
- -
- Siège social
- Fontaines-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 952 482 313
Formation continue d'adulte
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Dirigeants et représentants de 952 482 313
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 952 482 313
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Fontaines-sur-SaôneSiègeActif
952 482 313 00014 · ouvert le 10 mai 2023 · NAF 8559A
Conformité de 952 482 313
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 952 482 313. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 952 482 313 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 952 482 313
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
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