Checkers

952 492 189

Active
Siren952 492 189Entrepreneur individuel Frangy-en-BresseCréée le 02 juin 20231
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 952 492 189

Dénomination
952 492 189
SIREN
952 492 189
SIRET (siège)
952 492 189 00024
N° TVA intracommunautaire
FR42952492189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 492 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D
Date de création
02 juin 2023
Effectif
1
Siège social
Frangy-en-Bresse
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 952 492 189

Fabrication de patisserie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 952 492 189

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 952 492 189

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 952 492 189

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Frangy-en-BresseSiègeActif

    952 492 189 00024 · ouvert le 15 mai 2023 · NAF 1071D

  • BEAUFORT ORBAGNAFermé

    952 492 189 00016 · ouvert le 15 mai 2023 · NAF 1071D

Documents juridiques de 952 492 189

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 952 492 189

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 952 492 189. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 952 492 189

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 952 492 189. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 952 492 189 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 952 492 189 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 952 492 189

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2023

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises pâtisserie

Toutes les entreprises avec le code NAF 1071D