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952 694 347

Active
Siren952 694 347Entrepreneur individuel LA BAUME-DE-TRANSITCréée le 01 juin 20231

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 952 694 347

Dénomination
952 694 347
SIREN
952 694 347
SIRET (siège)
952 694 347 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72952694347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 694 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
01 juin 2023
Effectif
1
Siège social
LA BAUME-DE-TRANSIT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 952 694 347

Personnalisation d'objets divers en plastique, verre ou bois

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Dirigeants et représentants de 952 694 347

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 952 694 347

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA BAUME-DE-TRANSITSiègeActif

    952 694 347 00016 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 3299Z

Conformité de 952 694 347

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 952 694 347. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 952 694 347 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 952 694 347 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 952 694 347

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2023