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953 138 567

Active
Siren953 138 567Entrepreneur individuel Besançon

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 953 138 567

Dénomination
953 138 567
SIREN
953 138 567
SIRET (siège)
953 138 567 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49953138567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 138 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 953 138 567

conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle.

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Dirigeants et représentants de 953 138 567

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 953 138 567

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    953 138 567 00011 · ouvert le 03 juin 2023 · NAF 9003A

Conformité de 953 138 567

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 953 138 567. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 953 138 567 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 953 138 567

Aucune annonce BODACC trouvée.

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