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978 347 342

Active
Siren978 347 342Entrepreneur individuel TorreillesCréée le 09 août 20233
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
3tranche Sirene

Fiche d'identité de 978 347 342

Dénomination
978 347 342
SIREN
978 347 342
SIRET (siège)
978 347 342 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33978347342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 347 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D
Date de création
09 août 2023
Effectif
3
Siège social
Torreilles
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Objet social de 978 347 342

Pâtisserie

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Finances de 978 347 342

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 978 347 342

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 978 347 342

3 établissements, dont 1 en activité.

  • TorreillesSiègeActif

    978 347 342 00013 · ouvert le 24 juillet 2023 · NAF 1071D

  • LeucateFermé

    978 347 342 00021 · ouvert le 23 avril 2025 · NAF 1071D

  • LeucateFermé

    978 347 342 00039 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 4724Z

Documents juridiques de 978 347 342

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 978 347 342

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 978 347 342. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 978 347 342

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 978 347 342. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 978 347 342 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 978 347 342 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 978 347 342

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    Début d'activité : 2023-07-24

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2023