980 554 471
Active1391Z · Fabrication d'étoffes à mailles
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 980 554 471
INSEE- Dénomination
- 980 554 471
- SIREN
- 980 554 471
- SIRET (siège)
- 980 554 471 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR06980554471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 554 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1391Z - Fabrication d'étoffes à mailles
- Date de création
- 16 novembre 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- Lyon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 980 554 471
Fabrication de produits de décoration et peluches au crochet
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Dirigeants et représentants de 980 554 471
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 980 554 471
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- LyonSiègeActif
980 554 471 00022 · ouvert le 23 septembre 2023 · NAF 1439Z
- ToulouseFermé
980 554 471 00014 · ouvert le 23 septembre 2023 · NAF 1391Z
Documents juridiques de 980 554 471
INPIConformité de 980 554 471
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 980 554 471. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 980 554 471 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 980 554 471 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 980 554 471
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 2023
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