981 256 217
Active1071D · Pâtisserie
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 981 256 217
INSEE- Dénomination
- 981 256 217
- SIREN
- 981 256 217
- SIRET (siège)
- 981 256 217 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR53981256217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 256 217
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 15 novembre 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- Tampon 14eme Km
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 981 256 217
FABRICATION DE BISCUITS ET PATISSERIES DE CONSERVATION
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Dirigeants et représentants de 981 256 217
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 981 256 217
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Tampon 14eme KmSiègeActif
981 256 217 00036 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 1072Z
- Le TamponFermé
981 256 217 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 1071D
Documents juridiques de 981 256 217
INPIConformité de 981 256 217
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 981 256 217. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 981 256 217 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 981 256 217 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 981 256 217
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2023
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