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983 047 663

Active
Siren983 047 663Entrepreneur individuel NeuilléCréée le 08 janvier 2024

0130Z · Reproduction de plantes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 983 047 663

Dénomination
983 047 663
SIREN
983 047 663
SIRET (siège)
983 047 663 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09983047663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 047 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z - Reproduction de plantes
Date de création
08 janvier 2024
Siège social
Neuillé
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 983 047 663

production de plants de pépinière légumière : plants maraichers, aromatiques, floraux en godets. du semis à l'élevage de plants. variétés reproductibles, culture labellisée AB. Vente directe, à la ferme, en magasins spécialisés, sur les marchés

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Dirigeants et représentants de 983 047 663

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 983 047 663

1 établissement, dont 1 en activité.

  • NeuilléSiègeActif

    983 047 663 00015 · ouvert le 15 décembre 2023 · NAF 0130Z

Documents juridiques de 983 047 663

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 janvier 2024

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 janvier 2024

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 janvier 2024

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de 983 047 663

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 983 047 663. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 983 047 663 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 983 047 663

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2024

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