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984 171 728

Active
Siren984 171 728Entrepreneur individuel Nézignan-l'ÉvêqueCréée le 18 mars 2024

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 984 171 728

Dénomination
984 171 728
SIREN
984 171 728
SIRET (siège)
984 171 728 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96984171728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 171 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
18 mars 2024
Siège social
Nézignan-l'Évêque
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 984 171 728

Conception création vente de produit artisanal (création de poupée en tissus et carton recyclé).il n'y a pas de revente de matériaux acheté, uniquement mes créations.

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Dirigeants et représentants de 984 171 728

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 984 171 728

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Nézignan-l'ÉvêqueSiègeActif

    984 171 728 00012 · ouvert le 31 mars 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 984 171 728

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 01 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 01 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 984 171 728

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 171 728. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 984 171 728 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 984 171 728

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2024