989 965 223
Active3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.
Fiche d'identité de 989 965 223
INSEE- Dénomination
- 989 965 223
- SIREN
- 989 965 223
- SIRET (siège)
- 989 965 223 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR24989965223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 965 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
- Date de création
- 13 août 2025
- Siège social
- Terval
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 989 965 223
fabrication artisanale et vente d'objets décoratifs faits main.
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Dirigeants et représentants de 989 965 223
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 989 965 223
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- TervalSiègeActif
989 965 223 00013 · ouvert le 15 août 2025 · NAF 3299Z
Documents juridiques de 989 965 223
INPIConformité de 989 965 223
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 989 965 223. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 989 965 223 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 989 965 223
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-13 · Début d'activité : 2025-08-15
- création
Date d'effet : 13 août 2025
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