990 629 446
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 990 629 446
INSEE- Dénomination
- 990 629 446
- SIREN
- 990 629 446
- SIRET (siège)
- 990 629 446 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR22990629446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 629 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 08 septembre 2025
- Siège social
- La Motte
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 990 629 446
arboriculture diversifiée
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Dirigeants et représentants de 990 629 446
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 629 446
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- La MotteSiègeActif
990 629 446 00016 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0121Z
Conformité de 990 629 446
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 629 446. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 629 446 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 629 446
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2025
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