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990 629 446

Active
Siren990 629 446Entrepreneur individuel La MotteCréée le 08 septembre 2025

0121Z · Culture de la vigne

Fiche d'identité de 990 629 446

Dénomination
990 629 446
SIREN
990 629 446
SIRET (siège)
990 629 446 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22990629446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 629 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
08 septembre 2025
Siège social
La Motte
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 990 629 446

arboriculture diversifiée

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Dirigeants et représentants de 990 629 446

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 629 446

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La MotteSiègeActif

    990 629 446 00016 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0121Z

Conformité de 990 629 446

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 629 446. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 629 446 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 629 446

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2025