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990 860 926

Active
Siren990 860 926Entrepreneur individuel Ars-en-RéCréée le 03 novembre 2025

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 990 860 926

Dénomination
990 860 926
SIREN
990 860 926
SIRET (siège)
990 860 926 00015
N° TVA intracommunautaire
FR39990860926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 860 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
03 novembre 2025
Siège social
Ars-en-Ré
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 860 926

Création et fabrication d'objets décoratifs et artisanaux, notamment en macramé, vannerie, résine époxy et bijouterie fantaisie (classe 14, 20 et 21).

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 860 926

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 860 926

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Ars-en-RéSiègeActif

    990 860 926 00015 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 990 860 926

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 02 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 860 926

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 860 926. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 860 926 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 860 926

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-05 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2025