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990 944 258

Active
Siren990 944 258Entrepreneur individuel BesançonCréée le 04 septembre 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Fiche d'identité de 990 944 258

Dénomination
990 944 258
SIREN
990 944 258
SIRET (siège)
990 944 258 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66990944258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 944 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
04 septembre 2025
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 990 944 258

Vente au détail d'accessoires divers

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Dirigeants et représentants de 990 944 258

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 944 258

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    990 944 258 00013 · ouvert le 10 septembre 2025 · NAF 4789Z

Conformité de 990 944 258

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 944 258. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 944 258 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 944 258

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-04 · Début d'activité : 2025-09-10

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2025