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991 407 909

Active
Siren991 407 909Entrepreneur individuel Rueil-MalmaisonCréée le 15 septembre 2025

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 991 407 909

Dénomination
991 407 909
SIREN
991 407 909
SIRET (siège)
991 407 909 00027
N° TVA intracommunautaire
FR39991407909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 407 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
15 septembre 2025
Siège social
Rueil-Malmaison
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 991 407 909

Assistant architecte : réalisation de plans, dessins et maquettes d'architecture, accompagnement à la conception de projets architecturaux, études et représentation graphique de projets, sans maîtrise d'œuvre ni signature de projet en tant qu'architecte diplômé.

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Dirigeants et représentants de 991 407 909

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 407 909

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Rueil-MalmaisonSiègeActif

    991 407 909 00027 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 7111Z

  • Saint-Ouen-sur-SeineFermé

    991 407 909 00019 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 7111Z

Conformité de 991 407 909

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 407 909. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 407 909 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 407 909

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2025