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991 663 469

Active
Siren991 663 469Entrepreneur individuel Le Petit-QuevillyCréée le 22 septembre 2025

1330Z · Ennoblissement textile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 663 469

Dénomination
991 663 469
SIREN
991 663 469
SIRET (siège)
991 663 469 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31991663469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 663 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1330Z - Ennoblissement textile
Date de création
22 septembre 2025
Siège social
Le Petit-Quevilly
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 663 469

Impression textile ( sérigraphie, flocage, DTG)

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Dirigeants et représentants de 991 663 469

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 663 469

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Le Petit-QuevillySiègeActif

    991 663 469 00013 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 1330Z

Conformité de 991 663 469

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 663 469. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 663 469 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 663 469

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2025

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