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991 885 922

Active
Siren991 885 922Entrepreneur individuel Mouans-SartouxCréée le 26 septembre 2025

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 885 922

Dénomination
991 885 922
SIREN
991 885 922
SIRET (siège)
991 885 922 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30991885922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 885 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
26 septembre 2025
Siège social
Mouans-Sartoux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 885 922

Vente occasionnelle de livres lors de salons littéraires et d'autres événements ponctuels, en qualité d'auteur d'œuvres littéraires.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 885 922

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 885 922

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Mouans-SartouxSiègeActif

    991 885 922 00013 · ouvert le 25 septembre 2025 · NAF 5811Z

Conformité de 991 885 922

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 885 922. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 885 922 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 885 922

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-10 · Début d'activité : 2025-11-18

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2025

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