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992 313 940

Active
Siren992 313 940Entrepreneur individuel Noidans-lès-VesoulCréée le 08 octobre 2025

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Fiche d'identité de 992 313 940

Dénomination
992 313 940
SIREN
992 313 940
SIRET (siège)
992 313 940 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95992313940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 313 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
08 octobre 2025
Siège social
Noidans-lès-Vesoul
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 992 313 940

Vente de vêtements, chaussures, accessoires et bazar.

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Dirigeants et représentants de 992 313 940

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 313 940

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Noidans-lès-VesoulSiègeActif

    992 313 940 00015 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 4782Z

Conformité de 992 313 940

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 313 940. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 313 940 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 313 940

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-08 · Début d'activité : 2025-10-06

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2025