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992 585 828

Active
Siren992 585 828Entrepreneur individuel Saint Geniez d'Olt et d'AubracCréée le 15 octobre 2025

1391Z · Fabrication d'étoffes à mailles

Documents

Fiche d'identité de 992 585 828

Dénomination
992 585 828
SIREN
992 585 828
SIRET (siège)
992 585 828 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86992585828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 585 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1391Z - Fabrication d'étoffes à mailles
Date de création
15 octobre 2025
Siège social
Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 585 828

Réalisation de pièces tricotées ou crochetées sur commande.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 992 585 828

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 585 828

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint Geniez d'Olt et d'AubracSiègeActif

    992 585 828 00013 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 1391Z

Documents juridiques de 992 585 828

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 992 585 828

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 585 828. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 585 828 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 585 828

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2025