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992 851 832

Active
Siren992 851 832Entrepreneur individuel VoureyCréée le 17 novembre 2025

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 992 851 832

Dénomination
992 851 832
SIREN
992 851 832
SIRET (siège)
992 851 832 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79992851832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 851 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
17 novembre 2025
Siège social
Vourey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 851 832

Fabrication d'articles : fondants parfumés, bouillottes seches, objets déco en bois et impression 3D,peinture à vendre en ligne via reseaux sociaux et sur les marchés hebdomadaires, mensuels, estivaux

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Dirigeants et représentants de 992 851 832

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 851 832

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VoureySiègeActif

    992 851 832 00012 · ouvert le 17 octobre 2025 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 992 851 832

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 992 851 832

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 851 832. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 851 832 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 851 832

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-17

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2025

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