Checkers

993 215 979

Active
Siren993 215 979Entrepreneur individuel Saint-Chély-d'ApcherCréée le 30 octobre 20251

1071D · Pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 993 215 979

Dénomination
993 215 979
SIREN
993 215 979
SIRET (siège)
993 215 979 00028
N° TVA intracommunautaire
FR09993215979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 215 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
30 octobre 2025
Effectif
1
Siège social
Saint-Chély-d'Apcher
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 215 979

Vente de pâtisseries et de biscuits a emporter réaliser a mon domicile

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 215 979

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 215 979

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-Chély-d'ApcherSiègeActif

    993 215 979 00028 · ouvert le 13 juillet 2026 · NAF 1071D

  • Saint-Chély-d'ApcherFermé

    993 215 979 00010 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 1071D

Conformité de 993 215 979

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 215 979. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 993 215 979 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 993 215 979 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 215 979

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-30 · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2025

Entreprises similaires

Même activité (pâtisserie), en France

Entreprises pâtisserie

Toutes les entreprises avec le code NAF 1071D