993 480 540
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
Fiche d'identité de 993 480 540
INSEE- Dénomination
- 993 480 540
- SIREN
- 993 480 540
- SIRET (siège)
- 993 480 540 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR38993480540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 480 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 05 novembre 2025
- Siège social
- Sougeal
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 993 480 540
Recolte des fruits des 9 pommiers présents sur notre terrain et vente du jus de pommes à domicile
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Dirigeants et représentants de 993 480 540
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 993 480 540
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SougealSiègeActif
993 480 540 00018 · ouvert le 24 octobre 2025 · NAF 0124Z
Documents juridiques de 993 480 540
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 993 480 540
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 480 540. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 993 480 540 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 993 480 540
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2025
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