993 763 325
Active1071D · Pâtisserie
Fiche d'identité de 993 763 325
INSEE- Dénomination
- 993 763 325
- SIREN
- 993 763 325
- SIRET (siège)
- 993 763 325 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR31993763325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 763 325
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 08 décembre 2025
- Siège social
- Celles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 993 763 325
Réalisation de pâtisserie
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Dirigeants et représentants de 993 763 325
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 993 763 325
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- CellesSiègeActif
993 763 325 00012 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 1071D
Conformité de 993 763 325
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 763 325. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 993 763 325 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 993 763 325
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2025
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