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994 010 486

Active
Siren994 010 486Entrepreneur individuel Port-sur-SaôneCréée le 08 décembre 2025

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Fiche d'identité de 994 010 486

Dénomination
994 010 486
SIREN
994 010 486
SIRET (siège)
994 010 486 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46994010486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 010 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
08 décembre 2025
Siège social
Port-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 994 010 486

Personnalisation et impression de vêtements et d'objets, notamment t-shirts, mugs, sacs en textile et autres supports personnalisables. Conception et vente de créations personnalisées.

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Dirigeants et représentants de 994 010 486

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 010 486

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Port-sur-SaôneSiègeActif

    994 010 486 00011 · ouvert le 05 décembre 2025 · NAF 1330Z

Conformité de 994 010 486

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 010 486. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 010 486 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 010 486

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-08 · Début d'activité : 2025-12-05

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2025