994 578 169
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 994 578 169
INSEE- Dénomination
- 994 578 169
- SIREN
- 994 578 169
- SIRET (siège)
- 994 578 169 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR66994578169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 578 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 02 décembre 2025
- Siège social
- Jully-lès-Buxy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 578 169
Exploitation d'un petit vignoble familial
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Dirigeants et représentants de 994 578 169
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 578 169
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Jully-lès-BuxySiègeActif
994 578 169 00017 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0121Z
Conformité de 994 578 169
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 578 169. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 578 169 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 578 169
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2025
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