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999 615 560

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Siren999 615 560Entrepreneur individuel Sainte-Foy-de-PeyrolièresCréée le 15 janvier 2026

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 999 615 560

Dénomination
999 615 560
SIREN
999 615 560
SIRET (siège)
999 615 560 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27999615560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 615 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
15 janvier 2026
Siège social
Sainte-Foy-de-Peyrolières
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 999 615 560

maraichage(pomme de terre)

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Dirigeants et représentants de 999 615 560

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 999 615 560

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Sainte-Foy-de-PeyrolièresSiègeActif

    999 615 560 00011 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 0113Z

Conformité de 999 615 560

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 999 615 560. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 999 615 560 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 999 615 560

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2026

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