A - CIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 67,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 724 065, A - CIEL est une SCI créée le 23 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 818 Che les Pieces, 83570 Carces. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHAEL FABRE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de A - CIEL
INSEE- Dénomination
- A - CIEL
- SIREN
- 452 724 065
- SIRET (siège)
- 452 724 065 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR32452724065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 724 065
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 67 430 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 mars 2004
- Siège social
- 818 CHE LES PIECES, 83570, CARCES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de A - CIEL
acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété mise en valeur transformation aménagement administration et location de tous ses biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers
Finances de A - CIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A - CIEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 avril 2013
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de A - CIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83570 CARCESSiègeActif
452 724 065 00027 · ouvert le 25 février 2004 · NAF 6820A
- 83170 BRIGNOLESFermé
452 724 065 00019 · ouvert le 25 février 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de A - CIEL
INPIComptes annuels de A - CIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A - CIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de A - CIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A - CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent A - CIEL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 13 mai 2026 · N° 23/08438
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 04 octobre 2024 · N° 23/02984
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A - CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de A - CIEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : FABRE Michaël
- création
Date d'effet : 23 mars 2004
Questions fréquentes sur A - CIEL
Quel est le numéro SIREN de A - CIEL ?
Le numéro SIREN de A - CIEL est 452 724 065. Le SIRET de son siège social est 452 724 065 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32452724065.
Qui dirige A - CIEL ?
A - CIEL est dirigée par MICHAEL FABRE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de A - CIEL ?
Le siège social de A - CIEL est situé 818 Che les Pieces, 83570 Carces.
A - CIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, A - CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A - CIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A - CIEL.
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