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A COMME ARTS

Active
Siren398 073 999SARL78190 TRAPPESCréée le 01 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 073 999, A COMME ARTS est une SARL créée le 1er août 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 All des Aulnes Mini Parc du Manet, 78190 Trappes. Son activité principale relève du code NAF 804D.

Fiche d'identité de A COMME ARTS

Dénomination
A COMME ARTS
SIREN
398 073 999
SIRET (siège)
398 073 999 00011
N° TVA intracommunautaire
FR10398073999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 073 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
804D
Date de création
01 août 1994
Siège social
2 ALL DES AULNES MINI PARC DU MANET, 78190, TRAPPES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de A COMME ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A COMME ARTS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de A COMME ARTS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 78190 TRAPPESSiègeFermé

    398 073 999 00011 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 804D

  • 78960 VOISINS-LE-BRETONNEUXFermé

    398 073 999 00029 · ouvert le 20 juin 1997 · NAF 804D

Documents juridiques de A COMME ARTS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de A COMME ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A COMME ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A COMME ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A COMME ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant A COMME ARTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A COMME ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A COMME ARTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1994

Questions fréquentes sur A COMME ARTS

Quel est le numéro SIREN de A COMME ARTS ?

Le numéro SIREN de A COMME ARTS est 398 073 999. Le SIRET de son siège social est 398 073 999 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10398073999.

Où se situe le siège social de A COMME ARTS ?

Le siège social de A COMME ARTS est situé 2 All des Aulnes Mini Parc du Manet, 78190 Trappes.

A COMME ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, A COMME ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A COMME ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A COMME ARTS.

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