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A COTE

Active
Siren823 567 961SCI42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESCréée le 07 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 567 961, A COTE est une SCI créée le 7 novembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue James Jackson, 42500 Le Chambon-Feugerolles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ARNAUD DESPOUYS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de A COTE

Dénomination
A COTE
SIREN
823 567 961
SIRET (siège)
823 567 961 00011
N° TVA intracommunautaire
FR17823567961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 567 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 2016
Siège social
25 RUE JAMES JACKSON, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de A COTE

L'achat, la gestion et la vente de tout bien immobilier

Finances de A COTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A COTE

AD

ARNAUD DESPOUYS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2016) · 9 ans

SD

SYLVIANE DURON

Autre

Depuis la création (07 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de A COTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeActif

    823 567 961 00011 · ouvert le 03 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de A COTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de A COTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A COTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A COTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A COTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent A COTE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A COTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A COTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-03

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2016

Questions fréquentes sur A COTE

Quel est le numéro SIREN de A COTE ?

Le numéro SIREN de A COTE est 823 567 961. Le SIRET de son siège social est 823 567 961 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17823567961.

Qui dirige A COTE ?

A COTE est dirigée par ARNAUD DESPOUYS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de A COTE ?

Le siège social de A COTE est situé 25 rue James Jackson, 42500 Le Chambon-Feugerolles.

A COTE est-elle toujours en activité ?

Oui, A COTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A COTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A COTE.

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