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A T S

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Siren440 542 405Société étrangère GROTE SINGEL 112Créée le 19 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

A T S est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 542 405. Elle est domiciliée 2900 Schoten, Grote Singel 112. Son activité principale relève du code NAF 453A.

Fiche d'identité de A T S

Dénomination
A T S
SIREN
440 542 405
SIRET (siège)
440 542 405 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93440542405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 542 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
453A
Date de création
19 décembre 2001
Siège social
2900 SCHOTEN, GROTE SINGEL 112
Établissements
1
Statut
Active

Finances de A T S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A T S

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de A T S

1 établissement, dont 0 en activité.

  • GROTE SINGEL 112SiègeFermé

    440 542 405 00012 · ouvert le 19 décembre 2001 · NAF 453A

Documents juridiques de A T S

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de A T S

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A T S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A T S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A T S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de A T S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A T S

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2001

Questions fréquentes sur A T S

Quel est le numéro SIREN de A T S ?

Le numéro SIREN de A T S est 440 542 405. Le SIRET de son siège social est 440 542 405 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93440542405.

Où se situe le siège social de A T S ?

Le siège social de A T S est situé 2900 Schoten, Grote Singel 112.

A T S est-elle toujours en activité ?

Oui, A T S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A T S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A T S.

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