A-TEAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 750 607 962, A-TEAM est une SCI créée le 29 mars 2012. Son siège social est situé 27 rue de l'Aeronautique, 44340 Bouguenais. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GILDAS Hays en qualité de gérant.
Fiche d'identité de A-TEAM
INSEE- Dénomination
- A-TEAM
- SIREN
- 750 607 962
- SIRET (siège)
- 750 607 962 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR35750607962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 607 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 mars 2012
- Siège social
- 27 RUE DE L'AERONAUTIQUE, 44340, BOUGUENAIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de A-TEAM
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de A-TEAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A-TEAM
INSEEJP AND CO
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mars 2012) · 14 ans
EBS FINANCES
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mars 2012) · 14 ans
HOLDING G.H. INVEST
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mars 2012) · 14 ans
Établissements de A-TEAM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44340 BOUGUENAISSiègeActif
750 607 962 00032 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 6820B
- 44300 NANTESFermé
750 607 962 00016 · ouvert le 15 avril 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de A-TEAM
INPIComptes annuels de A-TEAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A-TEAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de A-TEAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A-TEAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent A-TEAM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00235
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00239
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 21 novembre 2025 · N° 24/12204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 30 octobre 2024 · N° 24/03524
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 19 juin 2024 · N° 23/07481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/01770
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 31 mai 2024 · N° 20/11692
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A-TEAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de A-TEAM
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-29 · Début d'activité : 2012-04-15
- création
Date d'effet : 29 mars 2012
Questions fréquentes sur A-TEAM
Quel est le numéro SIREN de A-TEAM ?
Le numéro SIREN de A-TEAM est 750 607 962. Le SIRET de son siège social est 750 607 962 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35750607962.
Qui dirige A-TEAM ?
A-TEAM est dirigée par GILDAS Hays, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de A-TEAM ?
Le siège social de A-TEAM est situé 27 rue de l'Aeronautique, 44340 Bouguenais.
A-TEAM est-elle toujours en activité ?
Oui, A-TEAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A-TEAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A-TEAM.
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