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BROSSARD PASCAL

Active
Siren395 400 377Entrepreneur individuel44340 BOUGUENAISCréée le 01 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 400 377, BROSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1994. Elle est domiciliée Les Basses Brandes, 44340 Bouguenais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROSSARD PASCAL

Dénomination
BROSSARD PASCAL
SIREN
395 400 377
SIRET (siège)
395 400 377 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74395400377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 400 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1994
Siège social
LES BASSES BRANDES, 44340, BOUGUENAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44340 BOUGUENAISSiègeActif

    395 400 377 00010 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1994

Questions fréquentes sur BROSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROSSARD PASCAL est 395 400 377. Le SIRET de son siège social est 395 400 377 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74395400377.

Où se situe le siège social de BROSSARD PASCAL ?

Le siège social de BROSSARD PASCAL est situé Les Basses Brandes, 44340 Bouguenais.

BROSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD PASCAL.

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