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A2P OU PROVENCAT

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Siren409 733 029SARL84000 AVIGNONCréée le 05 octobre 1996

Documents

A2P OU PROVENCAT est une SARL immatriculée le 5 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 733 029. Elle est domiciliée 31 rue Joseph Vernet, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 744B comme activité principale.

Fiche d'identité de A2P OU PROVENCAT

Dénomination
A2P OU PROVENCAT
SIREN
409 733 029
SIRET (siège)
409 733 029 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64409733029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 733 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
05 octobre 1996
Siège social
31 RUE JOSEPH VERNET, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de A2P OU PROVENCAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de A2P OU PROVENCAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de A2P OU PROVENCAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeFermé

    409 733 029 00014 · ouvert le 05 octobre 1996 · NAF 744B

Documents juridiques de A2P OU PROVENCAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 1996

  • Acte

Conformité de A2P OU PROVENCAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A2P OU PROVENCAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant A2P OU PROVENCAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A2P OU PROVENCAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de A2P OU PROVENCAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1996

Marques déposées par A2P OU PROVENCAT

A2P OU PROVENCAT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SAM'DIDOU

    N° 96656882 · Déposée le 18 décembre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 28, 30 · expirée le 18 décembre 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur A2P OU PROVENCAT

Quel est le numéro SIREN de A2P OU PROVENCAT ?

Le numéro SIREN de A2P OU PROVENCAT est 409 733 029. Le SIRET de son siège social est 409 733 029 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64409733029.

Où se situe le siège social de A2P OU PROVENCAT ?

Le siège social de A2P OU PROVENCAT est situé 31 rue Joseph Vernet, 84000 Avignon.

A2P OU PROVENCAT est-elle toujours en activité ?

Oui, A2P OU PROVENCAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A2P OU PROVENCAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A2P OU PROVENCAT.