AC3M
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 932 414 675, AC3M est une SAS créée le 30 août 2024. Elle est domiciliée 432 RUE des Montagnards LES CHALETS DU GRAND BOIS, 05100 Montgenèvre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. AVAN HOLDING exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de AC3M
INSEE- Dénomination
- AC3M
- SIREN
- 932 414 675
- SIRET (siège)
- 932 414 675 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR38932414675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 414 675
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 30 août 2024
- Siège social
- 432 RUE des Montagnards LES CHALETS DU GRAND BOIS, 05100, Montgenèvre
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AC3M
l'acquisition de tous biens immobiliers, leur gestion, leur administration et mise en location, sous quelle que forme ou quelque régime juridique et fiscal que ce soit,
Finances de AC3M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AC3M
INSEEAVAN HOLDING
Président de SAS
Depuis la création (30 août 2024) · 2 ans
Établissements de AC3M
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 05100 MontgenèvreSiègeActif
932 414 675 00029 · ouvert le 13 septembre 2024 · NAF 6820A
- 06100 NiceActif
932 414 675 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de AC3M
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AC3M
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AC3M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AC3M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AC3M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AC3M. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 30 juillet 2024 · N° 23/01953
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AC3M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AC3M
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 août 2024
Questions fréquentes sur AC3M
Quel est le numéro SIREN de AC3M ?
Le numéro SIREN de AC3M est 932 414 675. Le SIRET de son siège social est 932 414 675 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38932414675.
Qui dirige AC3M ?
AC3M est dirigée par AVAN HOLDING, président de sas.
Où se situe le siège social de AC3M ?
Le siège social de AC3M est situé 432 RUE des Montagnards LES CHALETS DU GRAND BOIS, 05100 Montgenèvre.
AC3M est-elle toujours en activité ?
Oui, AC3M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AC3M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AC3M.
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