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ACCARY BERNARD

Active
Siren409 276 326Entrepreneur individuel42750 MARSCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 276 326, ACCARY BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Son siège social est situé La Croix de Gros, 42750 Mars. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de ACCARY BERNARD

Dénomination
ACCARY BERNARD
SIREN
409 276 326
SIRET (siège)
409 276 326 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80409276326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 276 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LA CROIX DE GROS, 42750, MARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACCARY BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ACCARY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACCARY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ACCARY BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42750 MARSSiègeFermé

    409 276 326 00017 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de ACCARY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACCARY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACCARY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACCARY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCARY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACCARY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACCARY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur ACCARY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ACCARY BERNARD ?

Le numéro SIREN de ACCARY BERNARD est 409 276 326. Le SIRET de son siège social est 409 276 326 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80409276326.

Où se situe le siège social de ACCARY BERNARD ?

Le siège social de ACCARY BERNARD est situé La Croix de Gros, 42750 Mars.

ACCARY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ACCARY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACCARY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCARY BERNARD.

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