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ARSAC JEAN

Active
Siren309 350 908Entrepreneur individuel42000 SAINT-ETIENNECréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ARSAC JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 309 350 908. Son siège social est situé 45 La Massardiere Terrenoire, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de ARSAC JEAN

Dénomination
ARSAC JEAN
SIREN
309 350 908
SIRET (siège)
309 350 908 00021
N° TVA intracommunautaire
FR95309350908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 350 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
45 LA MASSARDIERE TERRENOIRE, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSAC JEAN

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Établissements de ARSAC JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeFermé

    309 350 908 00021 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Conformité de ARSAC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARSAC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur ARSAC JEAN

Quel est le numéro SIREN de ARSAC JEAN ?

Le numéro SIREN de ARSAC JEAN est 309 350 908. Le SIRET de son siège social est 309 350 908 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95309350908.

Où se situe le siège social de ARSAC JEAN ?

Le siège social de ARSAC JEAN est situé 45 La Massardiere Terrenoire, 42000 Saint-Etienne.

ARSAC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSAC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAC JEAN.

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