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ACCAULT ETIENNE

Active
Siren534 689 955Entrepreneur individuel28160 BROUCréée le 01 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 689 955, ACCAULT ETIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bezenerie, 28160 Brou. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ACCAULT ETIENNE

Dénomination
ACCAULT ETIENNE
SIREN
534 689 955
SIRET (siège)
534 689 955 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83534689955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 689 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 2011
Siège social
LA BEZENERIE, 28160, BROU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACCAULT ETIENNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ACCAULT ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACCAULT ETIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACCAULT ETIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28160 BROUSiègeActif

    534 689 955 00019 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ACCAULT ETIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACCAULT ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACCAULT ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACCAULT ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCAULT ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ACCAULT ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACCAULT ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur ACCAULT ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de ACCAULT ETIENNE ?

Le numéro SIREN de ACCAULT ETIENNE est 534 689 955. Le SIRET de son siège social est 534 689 955 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83534689955.

Où se situe le siège social de ACCAULT ETIENNE ?

Le siège social de ACCAULT ETIENNE est situé La Bezenerie, 28160 Brou.

ACCAULT ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, ACCAULT ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACCAULT ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCAULT ETIENNE.

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